C.G.V. – Contrat d’entretien de système de vidéosurveillance

[av_section min_height= » min_height_px=’500px’ padding=’default’ shadow=’no-shadow’ bottom_border=’no-border-styling’ id=’societe’ color=’main_color’ custom_bg=’#eeeeee’ src= » attachment= » attachment_size= » attach=’scroll’ position=’top left’ repeat=’no-repeat’ video= » video_ratio=’16:9′ overlay_opacity=’0.5′ overlay_color= » overlay_pattern= » overlay_custom_pattern= »]

[av_one_third first min_height= » vertical_alignment=’av-align-top’ space= » margin=’0px’ margin_sync=’true’ padding=’5px,15px,5px,15px’ border= » border_color=’#eeeeee’ radius=’0px’ radius_sync=’true’ background_color=’#ffffff’ src= » attachment= » attachment_size= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_hr class=’invisible’ height=’10’ shadow=’no-shadow’ position=’center’ custom_border=’av-border-thin’ custom_width=’50px’ custom_border_color= » custom_margin_top=’30px’ custom_margin_bottom=’30px’ icon_select=’yes’ custom_icon_color= » icon=’ue808′ font=’entypo-fontello’]

[av_image src=’https://www.eye-tech.fr/wp-content/uploads/2015/12/juridique-495×360.jpg’ attachment=’5089′ attachment_size=’portfolio’ align=’center’ styling= » hover= » link= » target= » caption= » font_size= » appearance= » overlay_opacity=’0.4′ overlay_color=’#000000′ overlay_text_color=’#ffffff’ animation=’no-animation’][/av_image]

[av_sidebar widget_area=’Sidebar Conditions Générales’]

[/av_one_third][av_two_third min_height= » vertical_alignment=’av-align-top’ space= » margin=’0px’ margin_sync=’true’ padding=’20px’ padding_sync=’true’ border= » border_color= » radius=’0px’ radius_sync=’true’ background_color=’#ffffff’ src= » attachment= » attachment_size= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 1 : Objet du contrat’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

Le présent contrat  a pour objet l’entretien du matériel de vidéosurveillance vendu ou loué par la société EYE TECH.

[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 2 : Durée du contrat – renouvellement’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
Le présent contrat est conclu pour la durée irrévocable convenue entre les parties. A défaut de notification, trois mois avant son terme, d’une résiliation signifiée par EYE TECH ou le CLIENT par lettre recommandée avec avis de réception, il se poursuivra par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties signifiée dans les formes et délais précités.
[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 3 : Entretien du matériel de vidéosurveillance’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
EYE TECH s’engage à assurer pendant toute la durée du présent contrat l’entretien du matériel qu’elle aura fourni et installé. Toutefois, il est expressément précisé que  la société EYE TECH n’assure pas de visite périodique de contrôle, les interventions d’entretien étant effectuées uniquement sur demande du client, en cas d’anomalie de fonctionnement. Les interventions sont subordonnées au paiement régulier par le client de ses mensualités. Tous les matériels fournis par EYE TECH sont dépannables dans ses services techniques durant leurs jours et heures ouvrables, au centre le plus proche du lieu de l’installation, à moins qu’EYE TECH accepte expressément et par écrit de procéder au dépannage chez ce dernier..
[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 4 : Exclusion’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

L’entretien du matériel objet du présent contrat est exclu dans les cas suivants :
  • détérioration des appareils provenant directement ou indirectement d’accidents de toutes sortes, chocs, surtension, inondation, incendie, et, d’une manière générale, toutes causes autres que celles résultant d’une utilisation normale,
  • mauvais fonctionnement résultant d’adjonction de pièces ou de dispositifs ne provenant pas de EYE TECH,
  • intervention de quelque nature que ce soit par une personne non agréée par EYE TECH,
  • variation du courant électrique,
  • altération du tube cathodique, pour quelle que cause que ce soit,
  • modification des spécifications de l’appareil ou utilisation non conforme à ses caractéristiques techniques,
  • modification dommageable de l’environnement de l’appareil (température, hygrométrie, poussière…),
  • non respect par le client des obligations lui incombant pour lui permettre d’assurer la maintenance et l’entretien du matériel de vidéosurveillance.
D’une façon générale, toutes détériorations provenant d’une cause relevant de la force majeure La réparation du matériel ou toute autre prestation de service (exemple : les démontes et remontes), hors le cadre d’application des dispositions du présent contrat d’entretien, ne pourra intervenir qu’après signature par le client d’un devis, préalablement à toute intervention.

[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 5 : Obligations du client’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

Pour permettre à EYE TECH d’assurer l’entretien et le bon fonctionnement du matériel de vidéosurveillance, le client s’oblige à laisser les préposés de la société EYE TECH accéder à tout moment durant ses jours, heures ouvrables, au matériel pour en contrôler le fonctionnement et en assurer l’entretien.
Le client s’oblige à :
  • effectuer la mise en service de l’installation chaque fois qu’elle  doit être opérationnelle,
  • respecter la notice d’utilisation du matériel, délivrée avec le procès verbal de réception,
  • utiliser les appareils dans des conditions conformes à leur usage,
  • maintenir les appareils en bon état de propreté extérieure, sans utiliser pour cela des produits d’entretien dommageables (eau, solvant, etc.),
  • signaler à EYE TECH, sans délai, toute modification de ses locaux ou de l’environnement de l’installation de vidéosurveillance, ainsi que toute anomalie de fonctionnement, toute détérioration de l’installation ou de l’un de ses éléments constitutifs, qu’il pourrait constater,
  • assurer le matériel. Le client reconnaît que le respect des obligations précitées mises à sa charge concourt directement à la fiabilité de l’installation et au bon fonctionnement du circuit de vidéo interne ou externe, et que tout manquement de sa part à l’une quelconque d’entre elles dégagera EYE TECH de toute responsabilité, ce qu’il accepte.
Le client doit veiller à faire respecter le droit de propriété du bailleur sur le matériel de vidéosurveillance aussi longtemps que ce contrat est en vigueur et aussi longtemps que ledit matériel n’a pas été restitué au bailleur.

[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 6 : Obligations de EYE TECH’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

En contrepartie du respect par le client de l’ensemble de ses obligations contractuelles et légales, EYE TECH s’engage à assurer les réparations d’entretien du matériel désigné dans les conditions ci-après définies.
Pour l’ensemble des prestations techniques ci-dessus, de même que pour le suivi administratif et commercial du client, la société EYE TECH se réserve, à tout moment pendant l’exécution du présent contrat, la possibilité de nommer un autre prestataire sans que cela puisse servir de fondement à une quelconque réclamation de la part du client. En exécution de ce contrat, EYE TECH est tenu à une obligation de moyen, à l’exclusion, de toute obligation de résultat, ce que le client accepte expressément.

[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 7 : Délimitation de responsabilité de EYE TECH’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

EYE TECH s’engage à assurer les prestations lui incombant telles que définies par le présent contrat. En exécution de ce contrat, EYE TECH est tenue à une obligation de moyen, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que le client accepte expressément. La responsabilité de EYE TECH ne pourra être recherchée par le client qui à la date du fait constituant la cause du recours, ne serait pas à jour du paiement régulier des mensualités dues en exécution du présent contrat.
La responsabilité de EYE TECH ne pourra être engagée à l’égard du client ou de toute personne physique ou morale subrogée ou venant aux droits de celui-ci, du fait de dommages pouvant résulter directement ou indirectement d’anomalie de fonctionnement du matériel qui relèverait d’un des cas d’exclusion de maintenance tel que décrit à l’article 4.

[/av_textblock]

[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Article 8 : Résiliation du contrat d’entretien’ color= » style=’blockquote modern-quote’ custom_font= » size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]

8.1 – Le contrat d’entretien est résilié de plein droit par le PRESTATAIRE sans qu’il soit besoin d’aucune formalité judiciaire dans les cas suivants :
  • à défaut du paiement d’une seule échéance huit jours après une mise en demeure restée sans effet.
  • sans délai, dans les autres cas de non-respect par le CLIENT de l’une des obligations lui incombant au titre du présent contrat, même après la restitution du Bien, de même qu’en cas de diminution des garanties et sûretés, de redressement judiciaire La date de résiliation sera dans ce cas la date d’envoi de l’Avis de résiliation envoyé par le PRESTATAIRE  au CLIENT
8.2 –  En cas de résiliation, pour quelque cause que ce soit, le CLIENT devra :
  • d’une part, restituer le Bien, s’il s’agit d’un contrat de location de longue durée.
  • et d’autre part, verser Immédiatement au PRESTATAIRE, outre les sommes ayant entraîné la résiliation :
    • les redevances H.T. jusqu’au terme du présent contrat d’entretien,
    • une indemnité de résiliation H.T. équivalent à un trimestre de redevance H.T. La somme ainsi  définie sera majorée des taxes en vigueur.

[/av_textblock]

[av_heading heading=’Article 9 : Frais d’adhésion’ tag=’h2′ style=’blockquote modern-quote’ size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ padding=’10’ color= » custom_font= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
Le client s’engage à verser à la société EYE TECH la somme inscrite au recto du présent contrat sous la rubrique «frais d’adhésion » qui correspondent à des frais de constitution de dossier. Le versement de ces frais s’effectue lors de la signature du présent contrat.
[/av_textblock]

[av_heading heading=’Article 10 : Frais de gestion – indemnités’ tag=’h2′ style=’blockquote modern-quote’ size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ padding=’10’ color= » custom_font= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
La société EYE TECH se réserve le droit de facturer au client des frais de gestion pour tout mode de règlement autre que le prélèvement bancaire. Ce montant sera indiqué sur la facture. Sans préjudice de la résiliation du présent contrat, tout terme impayé entraînera le versement d’intérêts de retard au taux mensuel de un pour cent (1 %) à compter du jour de l’impayé jusqu’au jour du règlement effectif, tout mois commencé étant dû en entier.
[/av_textblock]

[av_heading heading=’Article 11 : Informatique et libertés’ tag=’h2′ style=’blockquote modern-quote’ size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ padding=’10’ color= » custom_font= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
Les informations recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès dans les conditions prévues par la loi n° 78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Sauf à en aviser préalablement EYE TECH, le client pourra recevoir des propositions commerciales de sociétés auxquelles EYE TECH pourra communiquer ses coordonnées.
[/av_textblock]

[av_heading heading=’Article 12 : Election de domicile – compétence’ tag=’h2′ style=’blockquote modern-quote’ size=’20’ subheading_active= » subheading_size=’15’ padding=’10’ color= » custom_font= »][/av_heading]

[av_textblock size= » font_color= » color= »]
Pour l’exécution de la présente convention, les parties font élection de domicile au siège de leur société ou domicile principal respectif. Tous litiges auxquels peut donner lieu l’exécution  et/ou l’interprétation sont de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce Paris.
[/av_textblock]

[/av_two_third][/av_section][av_section min_height= » min_height_px=’500px’ padding=’large’ shadow=’no-shadow’ bottom_border=’no-border-styling’ id=’#nos-services’ color=’main_color’ custom_bg= » src= » attachment= » attachment_size= » attach=’scroll’ position=’top left’ repeat=’no-repeat’ video= » video_ratio=’16:9′ overlay_opacity=’0.5′ overlay_color= » overlay_pattern= » overlay_custom_pattern= »]
[av_heading tag=’h2′ padding=’10’ heading=’Nos services’ color= » style=’blockquote modern-quote modern-centered’ custom_font= » size= » subheading_active= » subheading_size=’15’ custom_class= »]
Notre équipe s’occupe de tout
[/av_heading]

[av_hr class=’short’ height=’50’ shadow=’no-shadow’ position=’center’ custom_border=’av-border-thin’ custom_width=’50px’ custom_border_color= » custom_margin_top=’30px’ custom_margin_bottom=’30px’ icon_select=’yes’ custom_icon_color= » icon=’ue808′ font=’entypo-fontello’]

[av_one_third first min_height= » vertical_alignment=’av-align-top’ space= » margin=’0px’ margin_sync=’true’ padding=’0px’ padding_sync=’true’ border= » border_color= » radius=’0px’ radius_sync=’true’ background_color= » src= » attachment= » attachment_size= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue81e’ font=’entypo-fontello’ title=’Conseil’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title= » custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Nos experts vous conseillent et déterminent la solution et le matériel les plus adaptés à vos besoins.
[/av_icon_box]

[/av_one_third][av_one_third min_height= » vertical_alignment= » space= » custom_margin= » margin=’0px’ padding=’0px’ border= » border_color= » radius=’0px’ background_color= » src= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue856′ font=’entypo-fontello’ title=’Installation’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title=’#576270′ custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Nos techniciens installent votre système de vidéosurveillance et mettent en service votre installation.
[/av_icon_box]

[/av_one_third][av_one_third min_height= » vertical_alignment= » space= » custom_margin= » margin=’0px’ padding=’0px’ border= » border_color= » radius=’0px’ background_color= » src= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue855′ font=’entypo-fontello’ title=’Paramétrage’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title=’#576270′ custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Nos techniciens paramètrent votre système et installent sur votre PC et smartphone les logiciels.
[/av_icon_box]

[/av_one_third][av_one_third first min_height= » vertical_alignment= » space= » custom_margin= » margin=’0px’ padding=’0px’ border= » border_color= » radius=’0px’ background_color= » src= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue80a’ font=’entypo-fontello’ title=’Formation’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title=’#576270′ custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Nous formons vos équipes et vous expliquons le fonctionnement de votre système pour en tirer le meilleur profit.
[/av_icon_box]

[/av_one_third][av_one_third min_height= » vertical_alignment= » space= » custom_margin= » margin=’0px’ padding=’0px’ border= » border_color= » radius=’0px’ background_color= » src= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue812′ font=’entypo-fontello’ title=’Maintenance’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title=’#576270′ custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Nous assurons la maintenance et veillons au bon fonctionnement de votre système dans la durée.
[/av_icon_box]

[/av_one_third][av_one_third min_height= » vertical_alignment= » space= » custom_margin= » margin=’0px’ padding=’0px’ border= » border_color= » radius=’0px’ background_color= » src= » background_position=’top left’ background_repeat=’no-repeat’ animation= »]

[av_icon_box position=’top’ boxed= » icon=’ue8df’ font=’entypo-fontello’ title=’Dépannage’ link= » linktarget= » linkelement= » font_color= » custom_title=’#576270′ custom_content= » color=’custom’ custom_bg=’#576270′ custom_font= » custom_border= »]
Au moindre problème, notre équipe intervient et vous dépanne dans les plus brefs délais.
[/av_icon_box]

[/av_one_third]
[/av_section]

[av_button_big label=’Contactez-nous’ description_pos=’below’ link=’page,124′ link_target= » icon_select=’yes-left-icon’ icon_hover=’aviaTBicon_hover’ icon=’ue805′ font=’entypo-fontello’ custom_font=’#ffffff’ color=’custom’ custom_bg=’#576270′ color_hover=’custom’ custom_bg_hover=’#b98472′]
Pour tout renseignement et demande de devis!
[/av_button_big]